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Dernière mise à jour le 05/05/2025
Le site cap-acces-dardilly.com est édité par la société PALAIS DE LA MOTO ALEXIS-MOTOS.
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60 Chem. de la Bruyère,
69570 Dardilly
France
CAP ACCES est une SARL au capital de 320000€ – N° SIREN (siège) : 971 502 364 – Code APE : Commerce et réparation de motocycles (45.40Z)
Directeur de la Publication pour le site cap-acces-dardilly.com : Nicolas Etard
Hébergeur du site : O2switch
Siège social de l’hébergeur : 222–224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
Conception et réalisation du site : DreamProduction.fr
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source WordPress.
Conditions générales d’utilisation
Article 1 – Champ d’application des CGU
Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site cap-acces-dardilly.com (le site) mis en ligne par la société Nomade Racing Assistance (le Propriétaire) pour tout utilisateur (l’Utilisateur).
En naviguant sur le site et en y réalisant des actions, l’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.
Le Propriétaire se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.
Les CGU applicables sont toujours celles applicables lors de la navigation de l’Utilisateur.
Article 2 – Présentation du site
2-1 Objet du site
Le site cap-acces-dardilly.com est un site de type « e-commerce » ayant pour but de présenter les marques partenaires et vendre des produits. Il est accessible sur Internet à l’adresse https://cap-acces-dardilly.com
2-2 Accès et fonctionnement du site
L’Utilisateur conserve à sa charge les frais de connexion et d’équipement liés à l’accès à Internet et à l’utilisation du site.
L’Utilisateur utilise le site à ses risques et périls.
Il est interdit de tenter d’obtenir un accès non autorisé au service, d’accéder au site ou de s’y maintenir par un autre moyen que l’interface qui est fournie à l’Utilisateur par le Propriétaire à cet effet.
2-3 Limitation de responsabilité de la société Cap Acces
Article 3 – Données personnelles
3-1 Traitements de données personnelles
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Article 4 – Propriété intellectuelle
4-1 Droits sur le site
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4-2 Liens hypertextes
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